19/03/2020

Conseil municipal › UNE INSTALLATION EN SITUATION DE CRISE

Pierre-Henri Arnstam transmettra son écharpe à Guillaume Moliérac, Françoise Laurière présidera cette première séance d'installation du conseil élu le 15 mars 2020...|Photo © Jean-Paul Epinette.


Jamais un conseil municipal n'avait été installé dans une telle situation que celle à laquelle nous confronte l'épidémie planétaire de Coronavirus.

Un chiffre en donne la mesure : lundi, un milliard d'écoliers seront confinés chez eux.

Pourtant, malgré cette situation de crise, le conseil municipal siègera, dans des conditions d'organisation tout à fait exceptionnelles...



Maire sortant, Pierre-Henri Arnstam devrait accueillir le nouveau conseil élu le 15 mars et lui passer ses pouvoirs. La séance sera présidée par la doyenne de l'assemblée communale, Françoise Laurière, pour le premier vote : l'élection du maire.

Trois conseillers pourraient ne pas pouvoir siéger vendredi, salle François-Mitterrand : Sylvie Avezou, Jean-Pierre Leclair et Jean-Raymond Crucioni.

Le cas est prévu par la circulaire du ministère de la cohésion des territoires et des collectivités territoriales du 17 mars 2020 qui indique : « Le fait qu'un ou plusieurs membres du conseil municipal soient malades ou en confinement, n'empêche pas les conseils municipaux de se réunir.
(…)
Pour les conseillers municipaux appartenant aux catégories de population à risques, le vote par procuration est recommandé. »

Les conditions matérielles de la tenue de cette réunion sont également envisagées par la circulaire :
« Le déplacement des membres du conseil municipal pour rejoindre le lieu oùla réunion du conseil se tiendra entre dans le cadre des règles actuelles de circulation (déplacement professionnel ne pouvant être différé). Les membres du conseil municipal devront donc être porteurs d'une Attestation de déplacement dérogatoire.

Une stricte organisation

L' organisation de la réunion du conseil municipal respectera strictement les gestes barrières (distance d'un mètre entre les personnes présentes, mise à disposition de gel hydro·alcoolique).

Cette première séance peut se tenir à titre exceptionnel dans une autre salle si ce lieu offre les conditions d'accessibilité et de sécurité nécessaire et que l'information sur ce changement de lieu soit diffusée
(…)
Afin d'en limiter la durée, l'ordre du jour sera restreint au strict nécessaire soit l'élection du maire et de ses adjoints et, le cas échéant, le vote de délibérations relatives aux délégations du conseil municipal. »

Enfin, en raison des règles exceptionnelles de confinement, la séance ne sera pas ouverte au public. Seul le personnelcommunal strictement nécessaire et les journalistes seront autorisés.

Le conseil élu le 15 mars 2020 va prendre ses fonctions officielles vendredi soir, dans des conditions qui marqueront notre histoire... - Photo © Jean-Paul Epinette.

Conseil municipal de Villeréal
Séance du 20 mars 2020
Ordre du jour

Délibérations : Élection du maire. - Création de postes d'adjoints. - Élection des adjoints. -  Délégations consenties au maire par le conseil municipal. - Élection des délégués de la commune à Territoire d'Énergie Lot-et-Garonne. - Délégation accordée au maire en matière de travaux d'éclairage public et d'enfouissement de réseaux électrique et de télécommunication avec Territoire d’Énergie Lot-et-Garonne.

Indemnités de fonctions du maire et de ses adjoints. - Indemnités de conseil au receveur municipal.

Désignation de conseillers aux commissions permanentes : Finances, Travaux. - Désignation des délégués à la commission d' appel d'offres (CAO), à la commission des marchés à procédure adaptée (MAPA). - Élection des délégués au syndicat Eau 47, au syndicat intercommunal du Dropt Amont, au syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), à la maison de retraite (EHPAD).

Questions diverses - Désignation des délégués :
– Pour les écoles, Vacances Natures, la vie associative, l'urbanisme, l’Aide Sociale.
– Aux commissions extra-municipales (comité consultatifs ouverts aux citoyens) : Plus beau village de France, Signalétique, Manifestation artistiques, festives et culturelles.

Comme le préconise la circulaire, l’ordre du jour pourrait être allégé et, pour cette première séance, réduit à l’essentiel.


 

 

 

 

 

19/03/2020