Conseil Municipal › LES COMPTES-RENDUS DE SÉANCE DE L'ANNÉE 2017
► SÉANCE DU MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2017 
ORDRE DU JOUR
• Délibérations
Délibération de solidarité avec le conseil départemental pour la survie de la ruralité. - Demande de dérogation à l’organisation de la semaine scolaire. - Ouverture des commerces de détail les dimanches de 2018. - Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d’activité
Calendrier des foires 2018. - Renouvellement convention Radio 4. - Demande subvention DETR. - Demande de subvention : sécurisation de l’Eglise. - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – EAU 47. - Adoption du plan de formation mutualisé. - Adoption du règlement de formation. - Acquisition de terrain parcelle 932 section C. - Création d’une régie pour le concert du 13 janvier 2018.
• Questions diverses
Vente du "Carré Bastide". - Demandes de cartes d’identités (CNI) et de passeports en augmentation. - Mise à l'étude d’un règlement local de publicité. - Mise en place du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) : superficie des zones constructibles. - Le 13 janvier 2018 à 11h : Cérémonie des vœux. - Le 22 janvier 2018 à 18h : Bureau Municipal.
• • • Prochain conseil municipal : vendredi 31 janvier 2018 à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU VENDREDI 10 NOVEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
• Délibérations
Modification des statuts de la CCBHAP ; EAU 47 Modifications statutaires au 1er janvier 2018 ; EAU 47 Modifications statutaires au 1er janvier 2019 ; Amortissement des biens de faible valeur < 500 € ; Subvention exceptionnelle « Cheval Notre Ami » ; Conventions de mandat entre la CCBHAP et la Commune ; Convention de servitude entre la Commune et le SDEE47.
• Questions diverses
Accueil d’un apprenti (Maintenance des Bâtiments de Collectivités). - Cérémonie du 11 novembre. - Le point sur les travaux en cours. - Ouverture d'Intermarché les dimanches 24 et 31 décembre. - Acquisition du terrain de Mme Sandré destiné à la maison de santé. - Aliénation d’une partie du chemin rural de « Jeancel-Haut ». - Visite du préfet et du député au CFA. Remerciements UTL. - Occupation du domaine public rue St-Michel. - Comptes-rendus des conseils d'école de l'école maternelle et de l'école élémentaire. - Accessibilité salle François_Mitterrand. - Stationnement et relation de voisinage rue Saint-Pierre. - Exposition FocalNuArt 2017 - Paroisse. - Projet de court de tennis couvert. - Relevé architectural de l'église de parisot. - Club du Sourire. - Accès aux services publics et mobilité en milieu rural. - Rénovations rue de la Chapelle, rue des Olives et rue Noire. - Circulation rue Descambis. - Divagation des chiens. - Fibre optique.
• • • Prochain conseil municipal : mercredi 13 décembre 2017 à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU JEUDI 5 OCTOBRE 2017
ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Décision modificative n°2 : Virement de crédit. - • Création d’un emploi permanent d'adjoint technique. - • Modification du tableau des effectifs. - • Subvention Plan Façade : attribution de l’aide.
• Question diverses
Courrier au sujet d’un immeuble sis rue du Dropt. - Permanences de l’exposition du 750ème anniversaire de la Bastide. - Signalétique rond-point Saint-Roch. - Contentieux travaux Simonin. - Dépôt sauvage de poubelles : dépôt de plainte. - Mise à jour de l'équipement de projection vidéo de la salle François-Mitterrand. - Retard du déploiement de la fibre optique. - Inventaire des bâtiments communaux d&ans le cadre du PLUi. - Demande pour l"installation de la compagnie théâtrale "Vous êtes Ici" à l'ancien logement de la perception. - Projet de concert Jeanne Moreau en janvier 2018. - Chantier d'aménagement des places : échéancier. - Rapport annuel du syndicat Eau 47. - Assemblée générale de la Pétanque villeréalaise. - Lutte contre les moustiques. - Panneaux de signalisation illisibles. - Passage piétons : marquage au sol. - Conteneurs ordures et tri : étiquetage illisible..
• • • Prochain conseil municipal : vendredi 10 novembre 2017 à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU JEUDI 21 AOÛT 2017
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
• Aménagement des espaces publics de la bastide : Choix des entreprises.
• Questions et informations diverses :
Petits aménagements supplémentaires envisagés : carrefour de la rue Saint Pierre et de la rue Nouvelle, place de la Libération. - Démarrage des travaux sur les réseaux d’eau potable. - Démarche TEPOS « Territoire à Energie POSitive » portée
par la communauté de communes Bastides en Haut Agenais Périgord. - Seuil de recouvrement des créances locales. - Révision des listes électorales. - Départ du Sous-Préfet de Villeneuve, Thierry Mailles. - Pétition signée par plusieurs riverains du lotissement du Haut Aragon demandait des solutions contre les excès de vitesse sur la route de Monpazier (D104) à l’entrée de Villeréal et sur le tour de ville. - Réception de la nouvelle aire de jeu. - Pavés de l'actuel parvis de l'église. - Accessibilité de l'église. - Pris des légumes sur les marchés hebdomadaires. - Bordures métalliques des massifs du parking. - Stationnement des forains et des brocanteurs..
• • • Prochain conseil municipal : Jeudi 5 octobre 2017 à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU MARDI 5 JUILLET 2017
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
• EAU 47 : Approbation de la participation financière aux travaux de mise en séparatif des réseaux rue Descambis.
Décision modificative n°1 : Virement de crédit achat aire de jeux.
Subvention Exceptionnelle : Les Arts’Franchis.
Indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints.
• Questions et informations diverses :
Dispositif de sécurité pour la Bodega du 30 juillet. - Ronde des Bastides. - Commémoration du 14 juillet. Appel d’offres relatif aux travaux d’aménagement des espaces publics. - Présentation de M. Yves Nardin, nouveau responsable du Service Technique. - La Municipalité partie civile dans l’affaire du vol de la statue de l’église.
• • • Prochain conseil municipal : Lundi 21 août 2017 à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU MARDI 30 MAI 2017
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
• Demande de prêts pour l'aménagement des espaces publics de la bastide
• Demande de prêts à court terme
• Lancement de l'appel d'offre pour l'aménagement des places - 2e tranche
• Redevance Telecom Occupation du domaine public 2017
• Création d'un poste dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir
• Convention de servitude entre le SDEE47 et la commune
• Points d'apport volontaire: approbation de l'emplacement
• Subventions exceptionnelle : Les Soirées Baroques de Monflanquin , Collège Jean Boucheron de Castillonnès, Les Arts'Franchis, Focalnuart, Amicale des Commerçants de Villeréal.
• Subvention plan façade: attribution de l'aide
• Questions et informations diverses :
Recettes diverses perçues par la commune (année 2017).- Dotation d’équipement aux territoires ruraux (DETR) pour les aménagement des places de la Libération, Jean Moulin et du Fort. - Sécurisation des écoles (subvention). - Recette non prévue au budget primitif de 2017 pour lancer le projet de l’aire de jeux. - Non respect des règles de stationnement. - Réunion annuelle avec les commerçants non sédentaires et règlement du marché hebdomadaire. - Travaux de réfection de chaussée sur les départementales D255 et D2. - Contrôles de vitesse. - Recherche d’archives (documents et photos) sur le thème du cheval et de la bastide. - Agenda : 3 juin, assemblée générale de l’USV Rugby ; 7 et 8 juin, course d’orientation du CFA ; 18 juin, commémoration au monument aux morts, 25 juin, Fête la musique sous la Halle ; 11 et 18 juin, élections législatives, permanences du bureau de vote.
• • • Prochain conseil municipal : jeudi 6 juillet 2017 à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU MARDI 11 AVRIL 2017
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
• Approbation du Compte Administratif Communal 2016
• Approbation du Compte de Gestion 2016
• Affectation des Résultats 2016
• Vote des subventions 2017 aux associations
• Vote des taux des 4 taxes
• Approbation du Budget Primitif Communal 2017
• Amortissement du Fonds de Concours versé à la CCBHAP
• Création de postes d'agents dans le cadre du dispositif CUI-CAE
• Approbation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Cession du site « Villeréal Infos » à la Commune
• Contrat Territorial de Ruralité
• Adoption du règlement « Plan façade»
• Questions diverses :
- Permanence du bureau de vote.
ELECTIONS PRESIDENTIELLES DU 23/04
08h30 – 10h30 Pierre-Henri ARNSTAM, Christian PAJOT, Guillaume MOLIERAC
10h30 – 13h00 J-Raymond CRUCIONI, Colette MAYET-DELBOURG, J-Jacques CAMINADE
13h00 – 15h30 Françoise LAURIERE, J-Pierre LECLAIR, M-Christine DEBLACHE
15h30 – 19h00 Sylvie AVEZOU, Rolande PITON, Sylvie CLAUDE
ELECTIONS PRESIDENTIELLES DU 07/05
08h30 – 10h30 Pierre-Henri ARNSTAM, Sylvie CLAUDE, Guillaume MOLIERAC
10h30 – 13h00 Colette MAYET-DELBOURG, M-Christine DEBLACHE, J-Raymond CRUCIONI
13h00 – 15h30 J-Pierre LECLAIR, Benjamin MAUVRIT, Françoise LAURIERE
15h30 – 19h00 Rolande PITON, Sylvie AVEZOU, Alain BRUGALIERES
- L’AVAP devrait s’appeler dorénavant Site Patrimonial Remarquable (SPR).
- Prochain Conseil Municipal : mardi 30 mai 2017 à 20h30.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU MARDI 14 MARS 2017
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
• Aménagement des espaces publics de la bastide Places du 19 mars, du Haut Morvan et du pourtour.
de l' église: Modification n02 en cours d'exécution des lots 01 et 02.
• SDEE 47 : Modification des statuts.
• SDEE 47 : Approbation des conventions de servitude entre la commune et le SDEE47 - Viale-Haut.
• Création d'un poste d'agent dans le cadre du dispositif CUI-CAE.
• Création d'emploi : Adjoint technique à temps non complet (20h).
• Vente d'une partie d'un chemin rural.
• Convention entre le GAPV/Espace Numérique et la Commune pour l' impression de flyers.
• Avis sur le PPR retrait-gonflement des argiles.
• Subvention exceptionnelle EPIDROPT.
• Création d'un régime d' aide pour la rénovation des façades.
• Questions diverses :
Aménagement des places : modification et programmation de la seconde tranche (Octobre 2017). - Nouveaux statuts du SDEE47. - Les cabines téléphoniques désaffectées seront reconverties en « cabines à livres ». - Décision du juge de la Cour Administrative de Bordeaux sur la requête de la commune concernant le litige avec EUROVIA et l’architecte Desgrez (Pavés de la place 1999-2000). - Demande d’emplacement de "Donkey’s Circus". - Maison de santé : projet de cabinet de dentiste / orthodontiste. - Sécurité de l’église. - Bilan encourageant de la boutique Pays’en Direct. - Préparation du Budget 2017. - Projets de Vacances Nature : un espace culturel « Eclats ». - Site internet de la commune. - Demande d’implantation de terrasse place de l’église. - Déjections canines. - Implantation des futures bornes pour les ordures ménagères. - Réunion de la commission "Sports" à la Communauté des communes. - Agenda. - Prochain conseil municipal : mardi 11 avril 2017.
— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
► SÉANCE DU JEUDI 9 FÉVRIER 2017
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
• Aménagement des espaces publics de la bastide Places du 19 mars, du Haut Morvan et du pomiour de l'église: Modification en cours d'exécution des lots 01 et 02.
• Frais de fonctionnement des écoles 2015-2016.
• Adhésion à un groupement de commande pour « l'achat d'énergies, de travaux/fournitures/services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique».
• Candidature au marché d'achat d'électricité proposé par le groupement de commandes pour « l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique».
• Subvention exceptionnelle USEP -Ecole Elémentaire.
• Suppression d'emplois: Adjoint administratif de 2éme classe et Adjoint du Patrimoine de 2ème classe à temps complet.
• Achat de terrain: Parcelle n0645 section C.
• Vente de terrain: Parcelle n0474 section C.
• Convention entre les communes de Monflanquin, Villeréal, Monpazier, Villefranche-du-Périgord et la Fédération Régionale des Bastides pour l'organisation de "La Ronde des Bastides en fête".
Questions diverses.
- À propos de la future Maison de Santé. - Avancement des travaux d’aménagement des places du Haut-Morvan et du 19 mars 1962 et du pourtour de l’église. - Affaire de la battue aux pigeons. - 23e Ronde Cyclotouriste de l’USEP Lot-et-Garonne. - Achat de tables et de chaises pour les marchés nocturnes. - Avancement du dossier « Maison Bouché ». - Festival : « Objectif : Dansez ! » - Prochain conseil municipal : mardi 14 mars 2017.
— Voir le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).
NOTA - Les comptes-rendus des années précédentes ne sont pas disponibles en ligne. S'adresser à la mairie de Villeréal.
• • • • • • Installation de la municipalité élue en 2014
► SÉANCE DU VENDREDI 28 MARS 2014
